Les Pénitents des Mées ©T. VerneuilLes Pénitents des Mées ©T. Verneuil

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Professionnel – Presse – Observatoire – Economie

Retrouvez toutes les informations professionnelles et économiques sur notre site internet dédié.

Les dossiers et communiqués de presse, la médiathèque, les chiffres clés de l’observatoire, les portraits de territoire, les filières, les aides à l’implantation, ainsi que la base de données foncière et immobilière pour vous installer dans les Alpes de Haute Provence.

De nombreuses informations, la présentation de nos services et tous les contacts utiles.

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Site réalisé

Site réalisé par : Agence de Développement des Alpes de Haute Provence – Immeuble François Mitterrand – B.P. 80170
04990 DIGNE-LES-BAINS CEDEX
Hébergé par : INFOMANIAK NETWORK SA – 26, Avenue de la Praille  – 1227 Carouge / Genève – SUISSE
Directeur de la publication : Mr Denis VOGADE

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Lien Internet
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Base de donnée touristique APIDAE

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Définitions

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Site disponible à l’adresse www.tourisme-alpes-haute-provence.com

Nous vous invitons à lire attentivement les présentes Conditions Générales et particulières lors de toute utilisation du Site.

1. ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIERES
L’utilisation du Site est réservée aux utilisateurs qui ont préalablement pris connaissance et accepté sans réserve les Conditions Générales et particulières.

2. INFORMATIONS GENERALES
– Editeur du Site : l’AD04 – Maison des Alpes de Haute Provence – Immeuble François Mitterrand – 04990 Digne les Bains cedex ;

– Directeur de la publication : Mr Denis VOGADE
– Hébergeur : INFOMANIAK NETWORK SA – 26, Avenue de la Praille  – 1227 Carouge / Genève – SUISSE

3. OBJET DU SITE

Le Site est un site d’information qui a pour objet de promouvoir « la destination Alpes de Haute Provence ». Parmi les informations mises à la disposition des internautes sur le Site, sont présentés des services proposés par des partenaires de l’AD04, les Services des Partenaires.
Le site propose également l’accès à la disponibilité et à la réservation d’hébergements, proposés par les professionnels partenaires et d’effectuer de la réservation en ligne.

4. TERRITOIRE
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Compte tenu du caractère mondial du réseau Internet, vous acceptez de vous conformer à toutes les règles d’ordre public relatives au comportement des utilisateurs du réseau Internet et applicables dans le pays depuis lequel vous consultez le Site.

5. INFORMATIONS FOURNIES SUR LE SITE

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Le Site vous fournit aussi des informations relatives aux Services des Partenaires, et notamment à des offres touristiques. La mise à disposition de ces informations ne crée aucun lien contractuel entre l’AD04 et chaque internaute pour la fourniture des Services des Partenaires, et notamment pour la réservation de prestations touristiques auprès des Partenaires. La présentation des Services des Partenaires ne constitue pas une offre contractuelle émanant de l’AD04.
La responsabilité de l’AD04 ne pourra en aucun cas être recherchée en raison des contenus disponibles sur les autres sites ou sources Internet accessibles au moyen des liens hypertextes insérés sur le Site (et notamment en raison des publicités, produits, services ou toute autre information).

6. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’AD04 est titulaire ou s’est vue concéder les/des droits d’utilisation ou d’exploitation attachés à l’ensemble du contenu du Site. Ainsi, des logos, marques, noms commerciaux et photographies de tiers apparaissent sur le Site. Il ne vous est concédé aucun droit sur lesdits contenus. Toute reproduction non autorisée du contenu du Site est dès lors interdite. Néanmoins, une reproduction des informations contenues dans le Site pour votre usage personnel et privé est autorisée, sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes :
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– citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « ce document provient du site Internet de l’AD04 www.tourisme-alpes-haute-provence.com.
Pour toute autre utilisation, vous pouvez nous contacter à l’adresse indiquée à l’article « Notification » ci-dessous.
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RESPONSABILITE DE L’AD04

7. RESPONSABILITE DE L’AD04
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9. NOTIFICATION

Toute notification pourra être adressée par courrier postal à :
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10. DONNEES PERSONNELLES
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11. LOI APPLICABLE – ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Les Conditions Générales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Tribunal de Digne-les-Bains.
Dans le cas où l’une des stipulations des Conditions Générales s’avérerait nulle, illicite ou inopposable, la validité, la licéité ou l’application des autres stipulations des Conditions Générales n’en sera aucunement affectée ou altérée.

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